E_DEP 257 - Sérilhac - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Sérilhac.

Biographie ou Histoire

La commune du Pescher (EDEP 163) est dissociée de Sérilhac par la loi du 25 juin 1897.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 08/10/2015

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/257/H/1-EDEP/257/H/4

Date

1918-1972

Tableaux de recensement des classes. 1929-1972

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/257/H/2

Date

1929-1972

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1972 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières