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Minutier du canton de Tulle
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Selon le règlement de la salle de lecture.
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Froment Jean, Bernard
Etude notariale de maître Jean, Bernard Froment, à Tulle.
Histoire de la conservation
Minutes de maître Froment (1672-1717) conservées en l'étude de maître Jean-Baptiste Baudry, notaire à Tulle (devenue l'étudie Mourdie).
1679
Caractéristiques physiques
- Minutes. Contrat de mariage entre Antoine Laporte, de Tulle, et Léonie Roche (17).
- Bail de la prévôté de Laguenne (27).
- Quittance, par dame Marie-Esther de Pompadour, prieure du monastère de Saint-Bernard de Tulle, de la dot de Françoise de Pradillon, religieuse dudit monastère (40).
- Procuration de Jules Mascaron, évêque de Tulle, à Étienne de Collier, curé de la paroisse Saint-Julien de Tulle, pour administrer le temporel de son évêché (47).
- Quittance de madame de Pompadour, prieure susdite, à Antoine de Lavergne de Juillac, archiprêtre de Brive et syndic du séminaire fondé dans cette ville par Clément de Cosnac, d'une somme de cinq cents livres (50).
- Sommation de Géral Sudour, chanoine de Saint-Germain au diocèse de Limoges, à l'évêque de Tulle, pour être pourvu d'un bénéfice (51).
- Transactions entre le sieur de Saint-Clément, baron de Branceilles, et Jacques de Maruc, sieur de la Coste,au sujet de créances sur Pierre de Saint-Chamant, baron du Peschier (57).
- Bail du domaine du Bech, situé dans la paroisse de Champagnac-la-Noaille et appartenant aux Ursulines de Tulle (63).
- Bail des « dîmes, cens, rentes, fruits et revenus » de la prévôté de Branceilles, appartenant à l'évêque de Tulle (76).
- Contrat de mariage entre Jean Orliaguet, de Tulle, et Anne Célaur (100).
- Déclaration des prêtres de la communauté de Saint-Julien de Tulle, portant qu'ils ont été payés par Étienne Collier, curé, « du repas à eux deub et accoustumé estre payé par MM. les curés... pro jocundo adventôse », et promessidor dudit sieur Collier auxdits prêtres « de leur payer le déjeuné à chaque feste Saint-Juilhen, tant qu'il sera curé, et leur fournir le pain, vin et chandelles pour la cellébration des messes » (111).
- Inventaire du mobilier de demoiselle Anne de Fénis, veuve de Charles de Juyé, seigneur de Seilhac (132).
- Bail, par Jean Baluze, docteur en médecine, au nom d'Étienne Baluze, son frère, des revenus du prieuré de Grandsaignes (143).
- Bail, des revenus du prieuré de Saint-Robert de Védrenne, appartenant à Charles, de la Chassagne, grand chantre du chapitre de Tulle (163).
- Résignation, par Jean de la Grange, sieur de la Gardelle, de la cure de St-Julien de Loudour (175).
- Transaction entre dame Jeanne de Fontanges, veuve de Charles du Bousquet, seigneur de Saint-Pardoux, et Charles de Fontanges, seigneur du Chambon, au sujet de la dot constituée à ladite dame Jeanne (183).
- Procuration de Jeanne de Geneste, dame de Saint-Clément, femme de Guy de Bar, grand bailli de Picardie, pour payer le huitième denier imposé sur les biens d'église aliénés (210).
- Constitution par les religieuses de Coyroux, en faveur des Ursulines de Tulle, d'une rente de huit livres dix sols (221).
- Réceptions de Jeanne Espinet, en qualité de religieuse, au monastère de Sainte-Claire de Tulle (225) ; et de Louise de Bardoulat de la Salvanye, au monastère des Ursulines de Tulle (229).
- Testaments de Michel Leyrac, prêtre de la communauté de Saint-Julien (248) ; et de Jean-Baptiste Borderie, avocat (249).
- Prix fait pour des travaux de menuiserie, entre les membres de la frairie de N.-D. de Montsarra, établie dans la cathédrale de Tulle, et Léonard Materre (280).
- Etc.