Dépôt de la commune de Malemort-sur-Corrèze.
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Biographie ou Histoire
La commune de Venarsal a fusionné avec Malemort-sur-Corrèze le 1er janvier 2016, devenant Malemort.
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'inspection communale du 15/03/2016.
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès
Documents communicables selon le code du patrimoine
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
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