Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
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Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés lieux
Origine
Biographie ou Histoire
Etude notariale de Nespouls :
La date de nomination de maître Lajoinie Antoine est le 18 ventôse an XI. La date de prestation de serment est le 24 ventôse an XI (14Q14).
L'application de la loi du 25 ventôse an XI (16 mars 1803) organise le notariat actuel en définissant le nombre, les fonctions, les conditions de nomination, la conservation des minutes et l'institution à vie.
Désormais, maître Lajoinie est un notaire public. La date officielle de prestation de serment est celle du 23 germinal an XII.
Il succède à MUZAC Gilles, démissionnaire par arrêté du 8 pluviôse an XI. maître Lajoinie Antoine a cessé son exercice à Nespouls le 13 septembre 1816. C'est son dernier acte. Pas de successeur.
Etude notariale de Noailles :
maître Lajoinie Antoine exerça ensuite à Noailles (13 sept.1816- 3 fév.1858). Il cessé ses fonctions le 3 fév.1858, à son décès. Son successeur à Noailles est maître Bonimond Jean-Jacques.
Présentation du contenu
Péroide d'exercice : 10 germinal an XI - 13 septembre 1816
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Répertoire en 2 volumes :
- Volume 1 : A à L (début 1826)
- Volume 2 : L (suite 1826) à Y
La lettre U est placée après la lettre V
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés typologiques
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