Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 04/04/2005
Présentation du contenu
Échantillon de dossiers de subventions aux associations (1995-2000).
1686W/1-12 Subventions aux foyers ruraux (1995-2000).
1686W/13 Subventions à des associations culturelles (1995-2000).
1686W/14-15 Subventions à des associations ou sociétés historiques (1995-2000).
1686W/16 Subventions à une association musicale (1995-2000).
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par ordre chronologique et par ordre alphabétique des communes.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
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Mots clés lieux
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