Délibérations du conseil municipal. 12 juin 1904-27 avril 1913

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E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 14/09/2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1333W, 1877W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/222/D/1-EDEP/222/D/8

Date

1838-1986

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/222/D/5

Date

Entre le 12 juin 1904 et le 27 avril 1913

Conditions d'accès

NC Document numérisé (En attente de restauration)

Mots clés matières

Mots clés typologiques