Archives déposées de Rosiers-de-Juillac
Archives départementales de la Corrèze
E_DEP 177 - Rosiers de Juillac - Archives communales déposées
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E_DEP 177 - Rosiers de Juillac - Archives communales déposées
Origine
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 23/11/2023.
Réintégration des archives de Monsieur Louis Chassaignac de Latrade, ancien député, préfet de la Corrèze, maire de Rosiers-de-Juillac au XIXe siècle (don de Madame Brigitte Lefebvre du Prey, Saint-Paul, Haute-Vienne du 21/01/2014).
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du Patrimoine
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
- 5K/208 : Plan d'ensemble et Détails : plan colorisé sur papier.
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Série D : Administration générale de la commune.
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/177/D/1-5
Date
Entre le 11 février 1790 et le 26 mai 1943
Mots clés matières
Délibérations du conseil municipal. 11 février 1790-07 juin 1828
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/177/D/1
Date
Entre le 11 février 1790 et le 07 juin 1828
Modalités d'entrées
Don de Brigitte Lefebvre du Prey (Saint-Paul, Haute-Vienne)
Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal, 11 février 1790-7 juin 1828.
Second registre contenant toutes les ordonnances et autres affaires de police rendues par M.M. les offficiers de la municipalité de Rosiers, 11 février 1790-14 mai 1828.
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés matières
Mots clés typologiques