Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Tout afficher 291 medias répartis dans 11 lots
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés personnes
Mots clés lieux
Origine
Biographie ou Histoire
Etude de Malemort :
Sous l'Ancien Régime existaient les notaires royaux, les notaires apostoliques et les notaires seigneuriaux. Les offices étaient accordés par le roi, les seigneurs via des lettres de provision d'office. Ces lettres contiennent des informations précieuses sur les officiers royaux : prénom, nom, fonctions antérieures, montant des gages, informations sur le précédent titulaire de la charge.
La date des provisions du notaire royal, Pierre Beynie est le 04-12-1771. La date de réception est le 18-12-1771
Désormais, le notaire, détenteur d'une autorité publique, peut valider et assurer l'authenticité et la pérennité des actes produits dans la durée.
Maître Pierre Beynie fait partie de ces notaires dont la carrière a commencé avant ces lois. La date officielle de prestation de serment est celle du 23 germinal an XII.
Il a cessé son exercice le 4 juillet 1816. Son prédécesseur est maître Symphorien Delom. Pas de successeur ensuite.
Etude notariale de Sérilhac :
Maître Pierr Beyniee a prêté serment le 8 mars 1816. Il a cessé ses fonctions le 7 juin 1874. C'est son dernier acte. Son prédécesseur est maître Pierre Bedoch et son successeur maître Jacques, Charles, Alfred Faucher.
Histoire de la conservation
L'étude de Malemort est supprimée après juillet 1816. Elle existe à nouveau en juin 1971 avec maître Manières-Mézon.
Modalités d'entrées
Minutes de maître Beynie Pierre (1789-1816) par versement de la Société civile professionnelle Mazel Denis, notaire à Brive, le 19 mars 2015.N° 8154.
Documents en relation
L/1107 :BEYNIE Pierre, répertoire chronologique : an VIII
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Lacunes : 1810, 1813-1815
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.