Délibérations du conseil municipal. 6 mars 1811-3 juin 1838

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E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Rilhac-Treignac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 28/09/2017

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/172/D/1-EDEP/172/D/4

Date

1811-1885

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/172/D/1

Date

Entre le 06 mars 1811 et le 03 juin 1838

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques