E_DEP 173 - Rilhac-Xaintrie - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Rilhac-Xaintrie.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 24/04/2018

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1868W)

- Monographie communale rédigée par Monsieur ROUFFIAT Jean en 1899 (BR/1182).

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/173/Q/1-EDEP/173/Q/9

Date

1817-2008

Aide sociale et médicale. 1981-2008

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/173/Q/8

Date

1981-2008

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2008 (protection du secret médical)

Mots clés matières