Minutier du canton de Bort-les-Orgues

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Histoire de la conservation

L'étude de Bort-les-Orgues (étude 2) a été rattachée à celle de Bort-les-Orgues (étude 1), par arrêté Ministériel du 9-03-1982.

L'étude de Bort-Les-Orgues (étude 1) est devenue bureau annexe de celle d'Ussel (étude 2) le 19-05-1993.

Cote/Cotes extrêmes

E/18528-18576

Date

Du 30 octobre 1871 au 21 septembre 1906

Origine

Etude notariale de maître Jacques, Henri Faucher à Bort-les-Orgues (étude 2).

Biographie ou Histoire

Maître Jacques, Henri Faucher a prêté serment le 3 octobre 1871. Il a cessé ses fonctions le 24 septembre 1906. Son prédécesseur est maître Jean Joseph Antoine Moncorier et son successeur est maître Jean Eugène Vinzant.

Histoire de la conservation

L'étude de Bort-les-Orgues (étude 2) a été rattachée à celle de Bort-les-Orgues (étude 1), par arrêté Ministériel du 9 mars 1982.

L'étude de Bort-Les-Orgues (étude 1) est devenue bureau annexe de celle d'Ussel (étude 2) le 19 mai 1993.

Mots clés personnes

Mots clés typologiques

1889

Cote/Cotes extrêmes

E/18556

Date

1889