Bureau de bienfaisance (1848-1913). Enfants assistés (1870). Protection des enfants du premier âge (1914-1925). Assistance médicale gratuite (1895-1950). Accidents du travail (1906-1972). Assistance aux familles nombreuses (1914). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1914-1920). Allocations militaires (1920). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1939)

Aide à la recherche

E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 24/06/2019

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1875W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/199/Q/1-EDEP/199/Q/2

Date

1848-1972

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/199/Q/1

Date

1848-1972

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1972 (protection du secret médical)

Mots clés matières