Chemins vicinaux (1865-1925). Chemins de grande communication et d'intérêt commun (1865-1926). Tableau de classement des voies communales (1871-1955). Route départementale (1880). Route nationale 140 (1881, 1926). Chemin rural (1927).

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E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 11/08/2021, dépôt des bulletins municipaux de 2016 à 2021.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/209/O/1

Date

Entre le 1er janvier 1865 et le 31 décembre 1955

Mots clés matières