E_DEP 37 - Chamboulive - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Chamboulive.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 02/07/2020

Mise à jour suite au don de Monsieur GAIGNAULT (Chamboulive) le 27/10/2022

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Fermeture d'écoles congréganistes en application de la loi du 7 juillet 1904 (6V/15)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2210W).

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/37/D/1-25

Date

Entre le 28 mai 1800 et le 31 décembre 2000

Mots clés matières

Assurances. 1891

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/37/D/25

Date

1891

Mots clés matières