Dépôt de la commune du Jardin.
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Biographie ou Histoire
Le Jardin devient Montaignac-sur-Doustre le 30 septembre 2021, par fusion avec la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte.
Histoire de la conservation
B.M.S. et N.M.D. de 1813 à 1820, probablement disparus lors de l'incendie de 1821.
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 10/05/2022
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1942 (protection du secret médical)
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.