Minutier du canton de Malemort-sur-Corrèze

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Histoire de la conservation

L'étude de Dampniat est supprimée et rattachée à celle de Brive (étude 1) en 1911.

Mots clés lieux

Origine

Etude notariale de maître Antoine, Gaston Juin de Faucal-Demonteil, à Dampniat.
 

Biographie ou Histoire

Maître Antoine, Gaston Juin de Faucal-Demonteil a prêté serment le 10 juillet 1878. Il meurt après le 25 mai 1909. Son prédécesseur est maître Pierre, François Juin-Demonteil Barthélémy et son successeur est maître Gabriel, Pierre, Etienne Descubes de Lavernouille.

Suppléé par Emile Moissinac, notaire à Brive, du 17 décembre 1908 au 4 juin 1909, selon l'ordonnance du tribunal civil de Brive en date du 26 octobre 1908. 

Histoire de la conservation

L'étude de Dampniat est supprimée et rattachée à celle de Brive (étude 1) en 1911.

Maître Gabriel, Pierre, Etienne Descubes de Lavernouille est le dernier notaire a y avoir exercé (mai 1909 - juin 1911). 

Modalités d'entrées

Minutes de maître Antoine, Gaston Juin de Faucal -Demonteil (1892-1893) par versement de la Société civile professionnelle Denis Mazel, notaire à Brive, le 28/10/2011.N° 7540. Puis, minutes de (1902 et 1909) par versement de la Société civile professionnelle Denis Mazel, notaire à Brive, le 19 mars 2015.N° 8154.

 

 

janvier 1901-juin 1909

Cote/Cotes extrêmes

E/16147

Date

Entre le 1er janvier 1901 et le 04 juin 1909

Biographie ou Histoire

Me Juin de Faucal Demonteil Antoine Gaston, décède après le 25 mai 1909. 

maître Moissinac Pierre Marie Jacques Emile, notaire à Brive est commis pour recevoir les actes de l'étude de maître Juin de Faucal-Demonteil Antoine Gaston, décédé, selon l'ordonnace de Mr le Président du tribunal civil de Brive en date du 26 octobre 1908. 

 

Présentation du contenu

Minutes de maître Juin de Faucal-Demonteil Antoine Gaston (janvier 1901 -  septembre 1908)

maître Moissinac Pierre Marie Jacques Emile est son suppléant du (17 décembre 1908 - 4 juin 1909) 

Conditions d'accès

Communicable