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Série Q - Enregistrement

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Archives départementales de la Corrèze

Origine

Bureau de l'enregistrement de Ségur-le-Château

Biographie ou Histoire

Bureau du contrôle des actes n'étant pas devenu un bureau de l'enregistrement en 1791.

Mots clés lieux

Ségur-le-Château (Corrèze, France)

Mots clés matières

RECHERCHES_ENREGISTREMENT

Mots clés producteurs

France. Bureau de l'enregistrement (Ségur-le-Château, Corrèze)

Table des partages

Cote/Cotes extrêmes

221Q/1

Date

1732-1786

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés typologiques

table des acquéreurs