Série E - Arpentements seigneuriaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

E/1156-1189

Date

1605-1780

Présentation du contenu

 Les palpes ou arpentements seigneuriaux sont des documents fiscaux, établis par des notaires et arpenteurs, destinés à évaluer les revenus des terres et à asseoir les droits seigneuriaux dûs par les tenanciers (rentes foncières généralement en nature). Ils constituent une forme primitive de cadastre et sont souvent liés à la réaction seigneuriale de la seconde moitié du XVIIIe siècle. Ces documents fonciers doivent être rapprochés des états généraux des fonds établis sur la demande de l'intendant (série C).

Mode de classement

Ils sont classés dans l'ordre alphabétique des paroisses puis par tènement.

Cote/Cotes extrêmes

E/1177-1178

Date

1720-1775

1720-1775

Cote/Cotes extrêmes

E/1778

Date

1720-1775

Importance matérielle

5 cahiers, in-4°, de 4, 3, 14, 22 et 26 feuillets

4 pièces, papier

Présentation du contenu

Palpe du tènement de Malesaigne, Delmon et Goutte, mouvant de la seigneurie de Jean de Cardailhac. Tenanciers : de Basdeville, Donnedevie, Prach, Armand (1744).

« Estimation de Meyrignac-Haut et Bas. » Délimitations ; superficie de 1724 setérées ; le seigneur foncier était le prince de Soubise, Jean de Roquemaurel, seigneur de la Nouaille, Pierre de Combret, seigneur de la Beysserie, et le sieur de Lamirande. Tenanciers : Armand, Maigne, Chassaignard, Gervais, Prach, Pradèle, Poulianges, Lachaud, de Lespinasse de Pebeyre, Courtine, Chappelle. Désignation des communaux (1775).

 Meyrignac-Soubre.

« Extrait d'un des livres terriers portant les reconnaissances des fonds relevants de la châtelenie d'Égletons. »> Reconnaissance de 1599 consentie par les tenanciers en faveur d'Anne Lévi de Ventadour, au sujet d'une rente de 3 setiers de seigle ; ils avouent « être hommes subjets couchants et levants et devoir ressortir en sa ditte jurisdiction à cause de ladite châtelenie d'Égleton et Vantadour et être guettables et exploitables à la volonté de mon dit seigneur et pour icelui guet et sentinelle estre tenus se rendre au présent chasteau lors et quantes que requis en seront ou que besoin en sera » (1720).

Palpe du tènement du Mons et de la Faucheyrie ; délimitations. Seigneurs fonciers : Pierre Combret de Monestier, et le duc de Ventadour. Tenanciers : Donnedevie, Prachs, Armand, Lallé, Lacoste, Maisonneuve, Chappelle, Lachaud, Beynes, Maigne, Pradalès, Armand, Chassaignard, Tramond, de Tulle. Palpe du tènement de la Martinie. Tenanciers : de la Beysserie, Faugères, Dumas, notaire royal, de Marcillac. Palpe des tènements de Donnedevie et de Guilhen. Désignation des communaux (1759). Palpe du tènement de Prachs et de l'Aubeyrat, mouvant de la seigneurie de J.-B. de Lavaur de Prachs, subdélégué de l'intendant, qui percevait six setiers de froment, 75 de seigle, 48 d'avoine, faisant 240 quartes, mesure de cellier. Possesseurs d'immeubles : de Lavaur de Prach, Roufy, Monjauze, Fournial, Montegaud, Brue, Vergnal (1758).

Palpe du tènement de Theil ; seigneurs fonciers : le prince de Soubise et messire de la Ribadière ; une reconnaissance de 1599 avait fixé la rente due au premier à 5 setiers de froment, 42 de seigle, 32 d'avoine, formant 164 quartes, mesure parve d'Égletons. Principaux possesseurs d'immeubles : Tabaste, Rouffy, Gervais. Mathieu, Tenèze, Beynes, Vialard, Donnedevie.

Désignation des communaux (1762).

Conditions d'accès

Communicable