Naves, Nespouls, Neuvic, Noailhac, Nonards, Objat.

Dons et legs

Cote/Cotes extrêmes

4O/1-44

Importance matérielle

3,84 m.l.

Origine

Préfecture de la Corrèze

Présentation du contenu

Les libéralités faites aux communes ou aux établissements de bienfaisance ne pouvaient être acceptées qu'après avis de la préfecture jusqu'au décret du 5 novembre 1926 qui reconnaît au conseil municipal le droit de statuer définitivement sur l'acceptation ou le refus des dons et legs.
Le cadre de classement de la sous-série est le suivant :
- documents généraux ;
- dons et legs hors du département ;
- dons et legs intercommunaux ;
- dons et legs communaux, dans l'ordre alphabétique des communes.
Trois indications sont fournies : le nom du ou des donateurs, le ou les bénéficiaires, la date du don.

Dons et legs communaux

Cote/Cotes extrêmes

4O/6-44

Mots clés matières

dons-et-legs

Naves, Nespouls, Neuvic, Noailhac, Nonards, Objat.

Cote/Cotes extrêmes

4O/28

Date

1825-1933

Présentation du contenu

Naves . - Cueille Antoine : pauvres (1848) ; Delage Gabriel : fabrique, pauvres (1827) ; Guillemy ( Mlle) : bureau de bienfaisance (1924) ; Lagier Pétronille Julie , veuve Finet Jules Etienne : bureau de bienfaisance (1903) ; Soleilhavoup Barthélémy : fabrique (1853).

Nespouls . - Champagnac Antoine : pauvres (1829) ; Crémoux Jean : achat d'une horloge (1914) ; Gouyou Etienne : pauvres (1829) ; Pomarel Jeanne, veuve Vacher : fabrique (1883) ; Treille Bertrand : fabrique (1866).

Neuvic . - Bel Jeanne Françoise Rosamonde, veuve Bigueurre : soeurs de l'ermitage de Saint-Projet (1877) ; Bourzès Etienne : pauvres (1825) ; Brie Clémence, veuve Arfeuillère Victor : bureau de bienfaisance (1868) ; Dellestable Félix : fabrique (1878) ; Fontanges (de) Alexandre : hôpital (1884) ; Marche Joseph : hospice (1916) ; Mouloyre, épouse Estager : bureau de bienfaisance, hospice (1872) ; Ussel (d') : commune (1906) ; Veilhan Michel : commune, fabrique (1871).

Noailhac . - Crozat Eugène Simon : pauvres (1893) ;Dayre Denis : fabrique (1875) ; Neyrat Antoine : fabrique (1876) ; Valeille Fernand : commune (1922).

Nonards . Bordes Jean : fabrique (1866) ; Chièze Louis : fabrique (1877) ; Coste Antoine : bureau de bienfaisance (1834) ; Dupeyron Marie Sophie, épouse Peyrissac (de) Joseph Clare : fabrique (1851) ; Dienne (Mlle de ) : fabrique (1826) ; Gendre Pierre : bureau de bienfaisance (1922) ; Lachamp Félix : bureau de bienfaisance (1920) ; Lacroix Madeleine : fabrique, bureau de bienfaisance (1902) ; Massalve Jean Baptiste Victor : bureau de bienfaisance (1919) ; Montaunet Louise, veuve Pélissier : fabrique (1855).

Objat . - Bertrand (de) Amélie Désirée Caroline, veuve Chauveron (de) Charles Hyacinthe Léonard : pauvres (1906) ; Brissard de Launay Charles François : fabrique (1862) ; Burguet Anne : fabrique (1847) ; Coudert Antoine : commune (1909) ; Materre Marie Anne Catherine : fabrique (1838) ; Parpeix Alix, veuve Blanc : bureau de bienfaisance (1933) ; Priolo Léonce : commune (1933) ; Vigerie Jean : commune (1858) .

Mots clés lieux

Naves (Corrèze, France), Nespouls (Corrèze, France), Neuvic (Corrèze, France), Noailhac (Corrèze, France), Nonards (Corrèze, France), Objat (Corrèze, France)