Délibérations du conseil municipal. 20 décembre 1885-16 juin 1912

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E_DEP 179 - Saillac - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saillac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 08/09/2016

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/179/D/1-EDEP/179/D/8

Date

Entre le 23 septembre 1799 et le 29 mai 1953

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/179/D/5

Date

Entre le 20 décembre 1885 et le 16 juin 1912

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques