E_DEP 52 - Chavanac - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Chavanac

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 10/10/2018.

Mise à jour suite à l'entrée du 05 septembre 2013, complétée d'un "rôle de la taille" (EDEP/52/CC/1) issu du dépôt du 21/11/2016 des archives communales de Chamberet .

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1966W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/52/L/1-4

Date

1964-1999

Mots clés matières

Budgets et comptes administratifs. 1992-1997

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/52/L/3

Date

1992-1997

Mots clés matières

Mots clés typologiques