1650W - Archives départementales de la Corrèze

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Cote/Cotes extrêmes

1650W/1-54

Date

1946-2003

Importance matérielle

5,40 m.l.

Origine

Archives départementales de la Corrèze
Le Touron
19000 TULLE

Modalités d'entrées

Versement du 12 janvier 2004.

Présentation du contenu

1650W/1-7 Généralités (1997-2003).

1650W/8 Commissions (1998-2003).

1650W/9-11 Personnel (1963-2003).

1650W/12-14 Comptabilité (1995-2002).

1650W/15-17 Conservation (1993-2002).

1650W/18 Versements des directions de la préfecture. Versements du tribunal de Brive (1946-2002). 

1650W/19 Procès-verbaux de récolement pour les communes de la Corrèze (2001). Aménagement des archives de la DDA (Direction départementale de l'agriculture) à la tour administrative (1993-1995).

1650W/20 Bordereaux d'élimination (2000-2001).

1650W/21-27 Informatisation du service (1996-2003) et numérisation de l'état civil (1999-2000).

1650W/28-45 Prêts et communication (2001-2003).

1650W/46-54 Activités annexes au service (1989-2003).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Éliminables :

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Cote/Cotes extrêmes

1650W/1-7

Date

2000-2003

Mots clés typologiques

Rapport d'activité des archives de France sur les différents services d'archives départementales (1998-1999). Projet territorial de l'État en Corrèze (2000).

Cote/Cotes extrêmes

1650W/5

Date

1998-2000

Présentation du contenu

- Rapports d'activité des archives départementales de la Corrèze, de la Creuse, de la Haute-Vienne et des archives municipales de Brive-la-Gaillarde (1999) :
- l'activité du réseau des archives de France (1999) ;
- réunion des conservateurs d'archives de la région Sud-Ouest (1999).

Mode de classement

Chronologique

Mots clés collectivités

Mots clés typologiques