Délibérations du conseil municipal. 23 janvier 1791-06 août 1837

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E_DEP 20 - Beaumont - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Beaumont.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 12/08/2005

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1847W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/20/D/1-4

Date

Entre le 23 janvier 1791 et le 27 août 1911

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/20/D/1

Autres Cotes

L/1043 (Ancienne cote)

Date

Entre le 23 janvier 1791 et le 06 août 1837

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques