Dépôt de la commune de Liginiac
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Histoire de la conservation
Dans l' incendie de 1867 : destruction des archives (B.M.S. depuis 1640, délibérations antérieures à 1838).
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 25/04/2019
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans à partir de 1994 (protection du secret des affaires portées devant les juridictions)
Mots clés matières
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