E_DEP 96 - Ladignac-sur-Rondelles - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Ladignac-sur-Rondelles.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 23/03/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires des archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

-134 Num/66/1-2 (photographies), Ladignac-sur-Rondelles, mairie : visite de François Billoux, député des Bouches-du-Rhône. 

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/96/I/1-5

Date

1892-2000

Registre des visas des permis de chasser. 1976-1984, 1991-2000

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/96/I/5

Date

1976-2000

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières