Délibérations du conseil municipal. 11 juillet 1899-31 décembre 1921

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E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées

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Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'envoi des bulletins municipaux le 04/03/2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1992W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/152/D/1-EDEP/152/D/9

Date

1793-1963

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/152/D/6

Date

Entre le 11 juillet 1899 et le 31 décembre 1921

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques