Minutier du canton de Sornac

Déplier tous les niveaux

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Origine

Etude notariale de maître Louis Chamboux, à Peyrelevade.

Modalités d'entrées

Minutes (an V-1806) et répertoire chronologique (an III - août 1811) entrés par versement de maître Gaston Orluc, notaire à Sornac, le 27 juin 1986. N° du versement : 1182 bis.

Mots clés personnes

5 germinal an III-an IX

Cote/Cotes extrêmes

E/13107

Date

an III-an IX

Conditions d'accès

Communicable