Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Communicable
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés lieux
Date
Origine
Biographie ou Histoire
Maitre François, Marie Chassagnard a commencé à exercer à Saint-Martial-de-Gimel le 11 juillet 1889. Il a cessé ses fonctions le 19 septembre 1900. Son prédecesseur est Louis, Clément, Marie Lagier et son successeur est maître Jean, Célestin Fressinge.
Modalités d'entrées
Répertoire chronologique (juillet 1889 - août 1900) versé par maître Paul Mourdie, notaire à Tulle, le 16 mai 1991. Numéro de versement : 1325 Bis.
Minutes (1889-1900) entrées par versement de maître Dubois-Sallon, notaire à Tulle, le 13 novembre 2019.
Conditions d'accès
NC En cours de classement
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pièces isolées
Conditions d'accès
Communicable
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.