Plan cadastral. 1836

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E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées

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Origine

Bellechassagne

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 24/11/2022

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/21/G/1-21

Date

Entre le 1er janvier 1795 et le 31 décembre 1981

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/21/G/2

Date

1836

Conditions d'accès

Document uniquement consultable en ligne sur le site internet des Archives départementales

Mots clés matières

Mots clés typologiques