Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.
Archives départementales de la Corrèze
Minutier du canton de Tulle
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Minutier du canton de Tulle
Mode de classement
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Tulle
Mots clés lieux
Panajou Daniel, Henri
Origine
Etude notariale de maître Daniel, Henri Panajou, à Tulle.
Modalités d'entrées
Minutes (novembre 1878 - janvier 1885) versées par maître Pierre Merly, notaire à Tulle, le 01 août 1985. N° du versement : 1155 bis.
Mots clés personnes
Répertoire chronologique : 28 novembre 1878-8 janvier 1885
Cote/Cotes extrêmes
E/12741
Date
novembre 1878-janvier 1885
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés typologiques