Délibérations du conseil municipal. 14 mai 1794-05 août 1816

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E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Dampniat.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 22/10/2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1875W, 2149W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/68/D/1-4

Date

1790-1836

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/68/D/2

Autres Cotes

L/1062 (Ancienne cote)

Date

Entre le 14 mai 1794 et le 05 août 1816

Présentation du contenu

Pas de feuillets 95-96, 120.

Conditions d'accès

NC Intégré dans une autre série [substitution:EDEP/68/D/2]

Mots clés matières

Mots clés typologiques