Dépôt de la commune de Chavanac
Archives départementales de la Corrèze
E_DEP 52 - Chavanac - Archives communales déposées
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E_DEP 52 - Chavanac - Archives communales déposées
Origine
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 10/10/2018.
Mise à jour suite à l'entrée du 05 septembre 2013, complétée d'un "rôle de la taille" (EDEP/52/CC/1) issu du dépôt du 21/11/2016 des archives communales de Chamberet .
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1966W).
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Série D : Administration générale de la commune.
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/52/D/1-5
Date
Entre le 10 janvier 1856 et le 1er novembre 1970
Mots clés matières
Délibérations du conseil municipal. 14 février 1875-19 juin 1884
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/52/D/2
Date
Entre le 14 février 1875 et le 19 juin 1884
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés matières
Mots clés typologiques