E_DEP 283 - Veyrières - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Veyrières

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 24/06/2019

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés producteurs

Carnet de bulletins de visite (1928-1976). Aide médicale (1966-1983). Aide sociale (1968-1976).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/283/Q/1

Date

1928-1976

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1976 (protection du secret médical)

Mots clés matières