Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1838-11 mai 1873

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E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées

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Origine

Bellechassagne

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 24/11/2022

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/21/D/1-5

Date

1822-2001

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/21/D/1

Date

Entre le 18 mai 1838 et le 11 mai 1873

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques