Chemins vicinaux (1876-1922). Chemins de grande communication et d'intérêt commun (1877-1884, 1906-1910, 1931-1932, 1947). Classement des chemins de grande communication, d'intérêt commun et vicinaux ordinaires (1882, 1890, 1909-1910, 1940-1945).

E_DEP 139 - Millevaches - Archives communales déposées

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Origine

Service versant : Millevaches

Modalités d'entrées

Entrée du 05/09/2013.

Mise à jour suite à l'entrée du 22/06/2023, 2 feuillets de délibérations de 1879, numérisé à la suite de la cote EDEP/139/D/1

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze :

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1864W, 1967W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/139/O/1-EDEP/139/O/2

Date

1876-1976

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/139/O/1

Date

1876-1947

Mots clés matières