Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Biographie ou Histoire
Saint-Bazile-de-la-Roche devient Argentat-sur-Dordogne le 1er janvier 2017, par fusion avec la commune de Argentat.
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 09/05/2023
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2230W).
- 1 NUM 1689-1695
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1986 (protection du secret médical)
Non communicable
Mots clés matières
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