Minutier du canton de Bugeat

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Mots clés lieux

Origine

Etude notariale de Pardoux Broussouloux, à Bonnefond

Biographie ou Histoire

Maître Pardoux Broussouloux, notaire impérial, a prêté serment le 9 juin 1809. Il a cessé ses fonctions le 5 juin 1828. L'étude a été ensuite réunie à celle de Bugeat. 

Histoire de la conservation

L'étude notariale de Bonnefond est supprimée et réunie à celle de Bugeat en 1828.

Modalités d'entrées

Copies d'actes données par monsieur Bériard Claude, le 28 octobre 2025. Documents retrouvés dans sa maison de Pérols-sur-Vézère. Nous n'avons pas les minutes.

Documents séparés

Archives privées de maître Broussouloux Pardoux : Copies d'actes.

114J/27/1 : copie de la vente d'un pré de Jean-Baptiste Meunier à Antoinette Lacroix en date du 25 février 1811. Copie d'une vente entre Jean Meunier et Jean Gioux le 20 juin 1814. Copie du contrat de vente fait par Jean-Baptiste Meunier à François Bourzat le 15 octobre 1815.

Mots clés personnes

Répertoire alphabétique : A-V

Cote/Cotes extrêmes

E/15512

Date

juin 1809-juin 1828

Conditions d'accès

NC Document numérisé