E_DEP 201 - Saint-Exupéry-les-Roches - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Exupéry-les-Roches

Biographie ou Histoire

La commune, créée à la Révolution sous le vocable de Saint-Exupéry, devint en 1919 Saint-Exupéry-les-Roches.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 09/04/2019

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le code du patrimoine

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- 10J SELVE DE SARRAN (DE) Saint-Exupéry-les-Roches Seigneurie de Bity, à Sarran. Papiers de la famille de Selve de Sarran, documents concernant le château de La Gane à Saint-Exupéry-les-Roches.

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2174W).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/201/Q/1-EDEP/201/Q/8

Date

1855-1976

Indigents (1905). Assistance aux vieillards (1907-1915). Assistance aux familles nombreuses (1913). Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables (1929, 1942). Aliénés (1932).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/201/Q/6

Date

1905-1942

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1942 (protection du secret médical)