Protection des enfants du premier âge (1912-1943). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformé de la guerre (1922-1950). Carte sociale des économiquement faibles (1950, 1953). Aide sociale aux personnes âgées, aux infirmes et grands infirmes (1958). Souscriptions aide aux victimes des inondations du Var (1959).

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E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune d'Espagnac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 08/09/2017

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Adminsitration et comptabilité communales (série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/75/Q/1-4

Date

1892-1997

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/75/Q/3

Date

1912-1959

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1959 (protections du secret médical)

Mots clés matières