E_DEP 185 - Saint-Bonnet-Avalouze - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-Avalouze.

Biographie ou Histoire

Saint-Bonnet-Avalouze devient Laguenne-sur-Avalouze le 1er janvier 2019, par fusion avec la commune de Laguenne.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 14/03/2019

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1565 W, 2114W)

- A compter du 1er janvier 2019, les archives de la commune de Saint-Bonnet-Avalouze sont regroupées dans la commune de Laguenne-sur-Avalouze EDEP 101.

 

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/185/I/1-EDEP/185/I/3

Date

1904-2000

Carnet d'enregistrement des permis de chasse (1968-1976). Registres des visas de permis de chasser (1977-2000).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/185/I/3

Date

1968-2000

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières