Retraites ouvrières et paysannes (1912-1934). Assistance aux familles nombreuses (1913-1915). Assistance aux femmes en couches (1921-1922). Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre (1925-1937). Caisse mutuelle agricole d'allocations familiales (1941). Allocations aux réfugiés (1941). Allocations aux vieux travailleurs salariés (1947-1954). Aliénés (1955).

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E_DEP 42 - Chanteix - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Chanteix.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 09/10/2019.

Mise à jour suite au dépôt Mr Binet, 19700 Seilhac le 10/08/2023 coté en EDEP/42/T/1 (plan colorisé).

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/42/Q/1-2

Date

1895-1955

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/42/Q/2

Date

1912-1955

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1955 (protection du secret médical)

Mots clés matières