Répertoire chronologique (novembre 1773-30 décembre 1807); table des testaments (1774-1793)

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Minutier du canton de Seilhac

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Mots clés lieux

Origine

Etude notariale de maître Jean-Baptiste Bassaler, à Seilhac.

Biographie ou Histoire

maître Jean-Baptiste Bassaler décède le 16 mars 1809.

Modalités d'entrées

Minutes (an II - mars 1809) versées par maître François Chayla, notaire à Seilhac, le 09 juillet 1986. N° du versement : 1185 Bis.

Documents en relation

L/1111

BASSALER Jean-Baptiste, répertoire chronologique : 1792

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

E/13355

Date

novembre 1773-décembre 1807

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Notes

Lacunes :

- Octobre 1779 - 5 avril 1780

- 16 octobre 1787 - 1 janvier 1790

- 1794 - 30 floréal An VI

Mots clés typologiques