Délibérations du conseil municipal. 7 février 1790-28 mars 1838

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E_DEP 178 - Sadroc - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Sadroc

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 27/03/2018 dépôt des archives du diocèse.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/178/D/1-EDEP/178/D/2

Date

1790-1838

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/178/D/2

Date

Entre le 07 février 1790 et le 28 mars 1838

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques