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Minutier du canton de Tulle
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Selon le règlement de la salle de lecture.
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Froment Jean, Bernard
Etude notariale de maître Jean, Bernard Froment, à Tulle.
Histoire de la conservation
Minutes de maître Froment (1672-1717) conservées en l'étude de maître Jean-Baptiste Baudry, notaire à Tulle (devenue l'étudie Mourdie).
1705-1706
Caractéristiques physiques
- Minutes. Testament de Julienne Baluze, sœur d'Étienne Baluze.
- Transaction entre les syndics du chapitre de Tulle et Gabriel Dumyrat de Boussac, au sujet de la portion congrue du vicaire de Saint-Clément.
- Testament de Catherine Teyssier, femme de JeanCharles Baluze et mère d'Étienne Baluze.
- Transport, par dame souveraine de Saint-Viance, veuve de Gaspard Plaisant de Bouchiat, aux religieuses de Sainte-Ursule d'Argentat, de quatre mille deux cents livres à prendre sur François des Cars, marquis de Montal.
- Résignation, par dom Pierre Gaye, en faveur de Martial Jarrige, du prieuré de Condat, dépendant de l'abbaye d'Uzerche.
- Notification de grades pour Jean-Cosme de Maruc, vicaire de Sainte-Catherine du Puy-SaintClair.
- Inventaire des meubles et papiers ayant appartenu à Jean-François Maillard, procureur aux sièges royaux de Tulle.
- Prise de possession, par Jean de Mosnier, de la prévôté des Plas.
- Procès-verbal d'élection de Marie de Saint-Martial de Conros en qualité d'abbesse du monastère de Saint-Bernard de Tulle, en remplacement de madame d'Aubeterre, nommée abbesse de Leyme.
- Testament de Jean Laporte, marchand de Tulle.
- Prestation de serment, par le sieur Fermier de Giguet de la Tour, en qualité de conseiller au parlement de Pau.
- Requête adressée à l'évêque de Tulle par Jean-Joseph Dufaure pour être pourvu d'un canonicat de N.-D. de Rocamadour devenu vacant à la suite d'un meurtre commis par le sieur Pinchignac.
- Résignation, par Martial-Louis de Brossard, du prieuré simple de la chapelle Saint-Robert.
- Testament de Jeanne Dumyrat de Fleurat.
- État des revenus de la prévôté de Seilhac, qui avait été cédée par l'évêque de Tulle à son chapitre (1705).
- Bail, par François de Serté, prieur de Saint-Pierre de Moustier-Ventadour, des revenus dudit prieuré (1706).
- Bail de la vicairie de Hautebrousse, située dans la paroisse de Saint-Privat et dépendant du prieuré de Moustier-Ventadour.
- Testament de Jean St-Priest, ancien lieutenant en la maréchaussée de Tulle.
- Réception de Jeanne Favareille au monastère de SaintBernard de Tulle.
- Prise de possession, par Jean Delzors, de la chantrerie du chapitre et du prieuré d'Auriol, y annexé.
- Présentation, par le chambrier du chapitre, en sa qualité de prieur d'Espagnac, de Jean Brivezac pour la cure dudit Espagnac.
- Contrats de mariages entre Pierre Loche, praticien, à Ussel, et Marie Flaumont ; et entre Martial de Fénis et Honorée de Lagarde.
- Etc.