Minutier du canton de Tulle-Nord

Déplier tous les niveaux

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Communicable

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Mots clés lieux

Origine

Etude notariale de maître Jean Tramond, à Naves.

Mots clés personnes

1750-1751

Cote/Cotes extrêmes

E/1143

Date

1750-1751

Importance matérielle

195 pièces, papier

Caractéristiques physiques

Liasse

Présentation du contenu

  • Minutes. Testament de Jeanne de Fénis, femme d'Élie Eybrail, de Chazarin, paroisse de Naves (5).
  • Contrat de cheptel d'un cheval de 2 ans acquis 79 ll. consenti par Jean Besse, praticien, du village de Champeil (22).
  • Transaction portant obligation consentie par Antoine Soleilhavoup, du bourg d'Orliac, en faveur d'Élie Eybrail (38).
  • Déclaration relative au passage d'une terre sise au village de Faugères, consentie par Antoine Cueille, en faveur de Léonard Dufour (52).
  • Nomination des syndics et collecteurs de la paroisse de Naves (60).
  • Rente annuelle de 15 ll. consentie par Martial George, de Corrèze, en faveur de François Serre, prêtre licencié en droit, ancien chanoine de l'église de Limoges, seigneur de Bazaugour, prieur curé de Corrèze (72).
  • Testament de maître Joseph Lamore, curé d'Orliac-de-Bar, par lequel il délaisse au bénéfice cure d'Orlhac, 2 pièces de terre acquises de Jean Projet, curé de Haute-Fage, moyennant 200 ll. appelées l'Hort Boyer et tras Lescure, sises au village d'Orlhac, plus 30 ll. à la confrérie du Saint-Sacrement du susdit village, etc. (81).
  • 1751. Prise de possession d'un pré, appelé de l'Estang, sis à Naves par Jean Bossoutre, marchand « la dite possession faite réellement en arrachant de l'herbe, coupant des branches de la haye et coupant des branches d'un serizier » (5).
  • Inventaire des biens de Léonard Terrade, à la requête de Jean Tramond, d'Orliac-de-Bar, et sur l'ordonnance du juge de la grande prévôté de l'église cathédrale de Tulle (18)
  • Ferme d'un domaine sis au village de Bouysse, par maître Jean Serre, juge, du chapitre de l'église cathédrale de Tulle et de Chamboulive, et Françoise Ventéjoul, en faveur de François Charbonnel (25).
  • Opposition faite par Léonard Buisson, charron, du village de la Bouteyrie, adressée au curé de Bar, au sujet du mariage de Jacques Rogier et Marie Merciel (22).
  • Contrat de cheptel consenti par Jean Péroussie, laboureur, du village de Cueille, de 2 boeufs, moyennant 193 ll. (57).
  • Nomination des syndics et collecteurs de Naves (59).
  • Contrat de cheptel en faveur de Jean Bossoutre, d'un cheval estimé 106 ll. (78).
  • Lettre de change par Téreyjol, marchand, de Cueille, en faveur d'Étienne Bos, tisserand, du village de Chazarin (81).
  • Testament de Barthélémy Neufville, brassier, de Tramond ; de Pierre Champeval, brassier.
  • Etc.

Conditions d'accès

Communicable