Registre unique du recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1932-1940). Recensement des véhicules automobiles (1935).

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E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 06/10/2014.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- 20J/44 Registres de catholicité de la paroisse de La Chapelle-aux-Saints (1799-1899).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/44/H/1-3

Date

1922-1955

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/44/H/2

Date

1932-1940

Mots clés matières