Délibérations du conseil municipal. 19 novembre 1876-4 décembre 1892

Aide à la recherche

E_DEP 243 - Saint-Sornin-Lavolps - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Sornin-Lavolps

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 20/10/2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 18000-1940)

- Inventaire des papiers de la mairie, 6 messidor An VII, (L/569).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/243/D/1-EDEP/243/D/4

Date

1843-1904

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/243/D/3

Date

Entre le 19 novembre 1876 et le 04 décembre 1892

Présentation du contenu

Table des délibérations en fin de registre.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques