E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales déposées

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Corrèze

Origine

Dépôt de la commune de Brignac-la-Plaine.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 17/04/2024

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- 1003W/33 : affaires scolaires : cantine scolaire -Travaux d'entretien au groupe scolaire - Allocations scolaires- Réfection de la cour des écoles - Affaires communales : travaux à la salle des fêtes - Remembrement - Aménagement d'un terrain de sports et de camping

-1205W/55 : affaires communales : Brignac-la-Plaine - Affaires communales, voirie, personnel communal, affaires scolaires, réparations toiture de l'école, travaux d'installation sanitaire à l'école (1971-1979)

-1605W/130 : réfection de la toiture de l'école (1978). Travaux à l'église (1982-1989). Construction d'une cantine scolaire (1985)

- 2065W/11 :  édification d'habitations par l'Office Public Départemental HLM au lotissement Chemin du Pouget.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/20/Q/1-4

Date

1904-1971

Soins médicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1920-1928). Assistance médicale gratuite (1920, 1928-1936). Allocations temporaires aux vieux (1947-1950).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/30/Q/2

Date

1920-1950

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1950 (protection du secret médical)