E_DEP 202 - Sainte-Féréole - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Féréole.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 05/11/2015

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/202/I/1-3

Date

1955-1995

Vaccinations. 1955-1971

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/202/I/1

Date

1955-1971

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1971 (protection du secret médical)

Mots clés matières