Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Documents en relation
Notaires instrumentant à Corrèze, inexistants dans la série E : minutes et expéditions éclatées dans des fonds d'érudits :
Mots clés lieux
Origine
Biographie ou Histoire
La loi du 25 ventôse an XI (16 mars 1803), promulguée par le Premier consul, institue un premier code du notariat. Elle organise le notariat actuel en définissant le nombre, les fonctions, les conditions de nomination, la conservation des minutes et l'institution à vie.
Désormais, le notaire, détenteur d'une autorité publique, peut valider et assurer l'authenticité et la pérennité des actes produits dans la durée.
Maître Léonard Champeval, né à Bar, fait partie de ces notaires dont la carrière a commencé avant cette loi.
La date de nomination est le 05 ventôse an IX. La date de prestation de serment est le 06 ventôse an IX mais la date officielle est celle du 05 germinal an XII.
Il a cessé son exercice à St-Augustin (2) le 13 février 1832. L'étude est réunie ensuite à Corrèze (étude 2).
Léonard Champeval y exerce du 13 février 1832 au 10 février 1842, date de son décès. Il avait 68 ans.
Son prédécesseur à Corrèze (2) est maître Bernard Talin et son successeur est maître François Emile Champeval.
Histoire de la conservation
L'étude de Corrèze (2) est supprimée et rattachée à celle de Corrèze (1) en 1964.
Maître Pierre, Louis, Robert Couderc est le dernier notaire à y avoir exercé.
L'étude de Corrèze (1) devient un bureau annexe de l'étude d'Egletons en 1974.
Modalités d'entrées
Minutes (1836-02/1842) et répertoire chronologique (1832-1842), répertoire alphabétique A-V, versés par maître Léon Spinasse, notaire à Egletons, le 20 octobre 1986. N° de versement : 1193 Ter.
Présentation du contenu
Péroide d'exercice : 14 février 1832 - 08 février 1842
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
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